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4O - Préfecture de la Corrèze. Dons et legs

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Cote/Cotes extrêmes

4O/1-44

Importance matérielle

3,84 m.l.

Origine

Préfecture de la Corrèze

Présentation du contenu

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu'après avis de la préfecture jusqu'au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l'acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
- documents généraux ;
- dons et legs hors du département ;
- dons et legs intercommunaux ;
- dons et legs communaux, dans l'ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.

Cote/Cotes extrêmes

4O/6-44

Mots clés matières

dons-et-legs

Turenne, Ussac, Ussel.

Cote/Cotes extrêmes

4O/41

Date

1809-1936

Présentation du contenu

Turenne . - Delmas Louise :hospice (1875) ; Delpeuch Pierre : hospice (1888) ; Dubreuil Marie, épouse Mournat : fabrique (1843) ; Gay Martial : fabrique (1896) ; Jaubertou Antoine : hospice (1884) ; Lafon Guillaume : hospice (1900) ; Latour Charles : bureau de bienfaisance (1892) ; Louradour Marie Anne, veuve Billard Jean : hospice (1907) ; Louradour Jean : cure, fabrique, pauvres (1834) ; Mathé Jean Baptiste : hospice (1880) ; Mazeyrat Marie, épouse Campagnat Jean : fabrique (1842) ; Mazeyrat Françoise, épouse Tournier : fabrique, bureau de bienfaisance (1862) ; Muzac Gilles : fabrique (1849) ; Ratinot Mathurin: hospice (1879) ; Reyjal Jeanne : fabrique (1829).

Ussac . - Blancher Antoine : fabrique, bureau de bienfaisance (1885) ; Bounie Marie, veuve Chastanet : pauvres (1936) ; Lalande Philippe : pauvres, fabrique (1831) ; Laroze Marie, veuve Blanchet : fabrique (1886) ; Peyrode Marie, épouse Chaumont Baptiste : pauvres (1873) ; Salamagne Pierre : commune (1882) ; Tournadour Marie, veuve Coudert : fabrique (1871).

Ussel . - Bénard Louise Marie Eugénie : fabrique (1859) ; Bouyon Jean : bureau de bienfaisance (1890) ; Brassier (Mme) : bureau de bienfaisance (1890) ; Clédat de Lavigerie Théophile : hospice, bureau de bienfaisance, fabrique, sociétés musicales (1904) ; Levadour Marien : fabrique (1887) et hospice (1886-1890) ; Marchand Antoinette, veuve Boulaud Jean Gervais (1877) ; Mempontel Michel : hospice (1883) ; Mercier Miette, veuve Labarre : petites soeurs des pauvres (1900) ; Meschin Catherine : fabrique (1840) ; Monestier Marie, veuve Entraigues Jean : fabrique (1809) ; Mornac Pierre : fabrique (1820) ; Moyen Françoise : hospice (1898); Robert Anne Rosalie, veuve Hugon : fabrique (1884) ; Rochon de Montazel Barbe, épouse Plaziat François : commune (1852) ; Troubady Jeanne, veuve Dumont : fabrique (1871) .

Mots clés lieux

Turenne (Corrèze, France), Ussac (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France)