Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
Maître François Bourzes a prêté serment le 19 octobre 1807. Il a cessé ses fonctions le 22 août 1820. Son prédécesseur est maître Pierre Crozat et son successeur est maître Emeric Bourzes.
Histoire de la conservation
L'étude de Curemonte est transférée à celle de Meyssac (3) début septembre 1837.
L'étude de Meyssac (3) est supprimée et rattachée à celle de Meyssac (2) en 1909.
Meyssac (2) est l'étude principale.
Modalités d'entrées
Minutes (1807-08/1820) entrées par versement de maître Henri Ceyrac, notaire à Meyssac, le 30 mai 1991. N° du versement : 1326 Bis.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 19 octobre 1807 - 22 août 1820
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
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