Transport de corps (1877, 1893-1928, 1944-1958, 1960-1963, 1965, 1980-1988). Répression ivresse publique (1907, 1913, 1917, 1920-1924, 1947). Condamnations (1929-1955). Étrangers (1943-1944). Jury criminel (1946, 1963). Cartes grises (1946-1948). Remises de permis de conduire (1949-1957). Affaire Borie Henri contre le Préfet de la Corrèze (1958).

Aide à la recherche

E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Pandrignes.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 16/11/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2151W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/158/I/1-EDEP/158/I/6

Date

1877-2000

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/158/I/2

Date

1877-1988

Mots clés matières