État général des fonds. 04 mai-26 juin 1747

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E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Favars.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 06/07/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Terrier de la baronnie de Favars (Pièces entrées par voie extraordinaire, 1J/466)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/82/CC/1-3

Date

1747-1789

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/82/CC/1

Date

Entre le 04 mai 1747 et le 26 juin 1747

Présentation du contenu

N°1-930.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Documents en relation

C/233 : Relevé de l'arpentement général des fonds, 1764.

Mots clés matières