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4O - Préfecture de la Corrèze. Dons et legs

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Cote/Cotes extrêmes

4O/1-44

Importance matérielle

3,84 m.l.

Origine

Préfecture de la Corrèze

Présentation du contenu

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu'après avis de la préfecture jusqu'au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l'acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
- documents généraux ;
- dons et legs hors du département ;
- dons et legs intercommunaux ;
- dons et legs communaux, dans l'ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.

Cote/Cotes extrêmes

4O/6-44

Mots clés matières

dons-et-legs

Marc-la-Tour, Masseret, Maussac, Meilhards, Ménoire, Mercoeur, Meymac, Meyrignac-l'Eglise, Meyssac, Monceaux-sur-Dordogne, Monestier-Port-Dieu, Montaignac-Saint-Hippolyte, Montgibaud.

Cote/Cotes extrêmes

4O/27

Date

1810-1931

Présentation du contenu

Marc-la-Tour . - Ventelon Augustin : fabrique (1894).

Masseret . - Delmas Jeanne, veuve Phélut : pauvres (1925).

Maussac.  Ravet Léonard : fabrique (1900).

Meilhards . - Grandchamp Rose Marie Anne : fabrique, pauvres (1858) ; Maury Jean : pauvres (1839) ; Vacher Marie : commune (1912) ; Valetout Léonard : bureau de bienfaisance (1897).

Ménoire . - Mas Pétronille, veuve Malmartel : cure, pauvres, fabrique (1860).

Mercoeur . - Planavergne Jean Martin : commune, fabrique (1868).

Meymac . - Bordas  Antoinette, Mélanie, veuve,  Plazanet Antoine : fabrique (1872) ; Bournel André : bureau de bienfaisance (1890) ; Dinematin Marie : fabrique (1835) ; Dupuy Lafarge Marie, veuve Materre : fabrique (1834) ; Pascal Martin Louis : fabrique (1881).

Meyrignac-l'Eglise . - Clément Etienne : pauvres (1840) ; Puyraimond : bureau de bienfaisance (1879) ; Raffy Martin : fabrique (1881).

Meyssac . - Arziller Jeanne, veuve Battut Raymond : cure, fabrique, hospice (1872) ; Bergeron de Chaumont, veuve Peyredieu Jean : hospice (1863) ; Durie Jean Baptiste : hospice, pauvres  (1849-1874) ; Escaravage Jean : bureau de bienfaisance (1841) ; Escure Antoinette : hospice (1872) ; Gouyou Antoine : hospice (1837) ; Labrousse : pauvres (1837) ; Lavaur  Marie Anne, veuve Mons : hospice (1838) ; Laverguère de Montmaur Pierre Nicolas : hospice (1837) ; Leymas jeanne : hospice (1846) ; Malpeyre Marie-Thérèse, veuve Bial : bureau de bienfaisance (1842) ; Peyredieu jean : pauvres ((1810) ; Peyredieu Marie : bureau de bienfaisance (1847) ; Peyredieu Rouane (Mlle) : pauvres (1820) ; Rougier Jean Baptiste : bureau de bienfaisance (1931) ; Sauvagnac Anne, épouse Salvant Louis : bureau de bienfaisance, hospice (1835) ; Vézy de Beaufort Sophie Antoinette , veuve Rol Delbos : pauvres (1855) ; Viallard Anne : pauvres  (1875).

Monceaux-sur-Dordogne  . - Pourty Françoise, veuve Mugnier Ambroise : fabrique (1866) ; Serres Antoinette, veuve Naudet : fabrique (1867).

Monestier-Port-Dieu.  Senectère Marie : fabrique (1878).

Montaignac-Saint-Hippolyte . - Cournéliou Marie, veuve Billot : pauvres(1849) ; Buisson Jeanne, veuve Laveyrou :fabrique (1848) ; Forgès Gabrielle, épouse Treinssoutrot André : pauvres (1847) ; Traux Léonarde, épouse Fieyre : commune (1901).

Montgibaud . - Limousin Anne, veuve Bigorrie Henri François : fabrique (1890) ; Segond Léonarde, veuve Bigorie : pauvres (1819) . Moustier- Ventadour . - Artiges Marie : fabrique (1893) ; Guillaumie Guillaume : fabrique (1856) ; Lagoubie Marie, veuve Gane Michel : pauvres (1847) ; Lymage Joseph : commune (1932) ; Mas Léonard : fabrique (1838) .

Mots clés lieux

Marc-la-Tour (Corrèze, France), Masseret (Corrèze, France), Maussac (Corrèze, France), Meilhards (Corrèze, France), Ménoire (Corrèze, France), Mercœur (Corrèze, France), Meymac (Corrèze, France), Meyrignac-l'Église (Corrèze, France), Meyssac (Corrèze, France), Monceaux-sur-Dordogne (Corrèze, France), Monestier-Port-Dieu (Corrèze, France), Montaignac-Saint-Hippolyte (Corrèze, France), Montgibaud (Corrèze, France), Moustier-Ventadour (Corrèze, France)