Retraites ouvrières et paysannes (1912-1920). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1920, 1926). Assistance médicale gratuite (1927-1963). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1937).

Aide à la recherche

E_DEP 119 - Lostanges - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Lostanges.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 30/06/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1904)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2050 W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/119/Q/1-EDEP/119/Q/4

Date

1867-1971

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/119/Q/3

Date

1912-1963

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1963 (protection du secret médical)

Mots clés matières