E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune d'Aix.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 04/10/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (série O, 1800-1940).

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2193W).

Documents séparés

Fonds Choriol 45J/25 : forêts et assemblées paroissiales (1666-1781).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/2/Q/1-7

Date

1884-1993

Passeport d'indigent avec secours de route (1887). Retraites ouvrières et paysannes (1911). Assistance aux familles nombreuses (1913). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1922). Aide exceptionnelle aux anciens combattants et victimes de guerre (1976). Aide sociale (1977-1978, 1989, 1993). Aliénés (1977-1978). Aide sociale aux personnes âgées, aux infirmes et grands infirmes (1978).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/2/Q/5

Date

1887-1993

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1993 (protection du secret médical)