Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 10 février 2016.
Présentation du contenu
2034W/1-7 Direction (2007-2015).
2034W/8-9 Secrétariat (2010-2015).
2034W/10-26 Comptabilité (1996-2014).
2034W/27-28 Personnel (1969-2015).
2034W/29 Bâtiment (2004-2014).
2034W/30-32 Contrôle des services techniques de l'état (2013-2015).
2034W/33-37 Prêt et communication (2012-2015).
2034W/36-45 Service éducatif (1997-2015).
2034W/46 Bibliothèque (1990-2000).
2034W/47-49 Activités annexes (1960-1990).
2034W/50-53 Expositions et festival de Sédières (1998-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
El2020/75-79
Chrono du courrier arrivé, départ du secrétariat et du service éducatif ; conception graphique, dossiers non retenus ; fiches de demandes de communication (2009-2015)
El2025/113-124
Mémoires, recherches (2010-2015).
Conditions d'accès
Documents consultables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
fait suite au versement 1952W.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Équipement, DDE (Direction départementale de l'équipement) : vade mecum pour le suivi des questions archives soulevées par la décentralisation de certaines compétences ;
- mises en place et aménagement d'un local de pré-archivage au Conseil Départemental (2004-2005) ;
- transfert de compétence, état-département (2004-2008).
Mots clés matières
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