Minutier du canton de Beaulieu-sur-Dordogne

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

E/8427-8470

Date

Entre le 1er mai 1797 et le 21 octobre 1832

Origine

Etude notariale de maître Jean Ducham I, à Bilhac.

Biographie ou Histoire

Maître Jean Ducham I est un notaire public. 

  • Office crée à Billac : (An V - 21-10-1832)

La date de nomination de maître Ducham Jean est le 16 germinal an V. La date de prestation de serment est le 22 germinal an V, mais la date officielle est celle du 23 germinal an XII. La date de la déclaration de résidence est le 17 germinal an VI, Billac (L 1100, N°75)

Il a cessé son exercice à Billac le 1er novembre 1832. C'est son dernier acte. 

  •  Il sera ensuite notaire à Beaulieu (étude 3) du 24/10/1832 au 14/03/1836.

Son successeur est Maître Jean Ducham II.

 

 

Histoire de la conservation

L'étude de Billac est transférée à celle de Beaulieu (3) le 1er novembre1832. 

Documents en relation

L/1104

DUCHAM Jean I, répertoire chronologique : an VIII

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

E/8427-8468

Date

Du 1er mai 1797 au 21 octobre 1832

Mots clés typologiques

1813

Cote/Cotes extrêmes

E/8450

Date

1813