Minutier du canton de Bort-les-Orgues

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Histoire de la conservation

L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9-03-1982.

L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.

Origine

Etude notariale de maître Claux Michel, Ambroise, à Bort-les-Orgues (étude 2).

Biographie ou Histoire

maître CLAUX Ambroise Michel a prêté serment en janvier 1924. Il a cessé ses fonctions le 19 oct.1934. Son prédécesseur est maître Vinzant Jean Eugène et son successeur est maître Lavialle Léon.

Histoire de la conservation

L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9-03-1982.

L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.

Modalités d'entrées

Minutes de maître Claux (1924-novembre 1934) par versement de la Société civile professionnelle Leroux-Varret, notaires à Ussel, les 22 et 23 juin 2010.N° 7408. 

Présentation du contenu

Période d'exercice : janvier 1924 - 19 octobre 1934

Mots clés personnes

janvier-mars 1928

Cote/Cotes extrêmes

E/24958

Date

janvier 1928 - mars 1928

Présentation du contenu

Partage des communaux de la commune de Monestier-Port-Dieu (1928) : acte, plans des lotissements, rapport de l'expert.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques