Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Histoire de la conservation
L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9-03-1982.
L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
maître CLAUX Ambroise Michel a prêté serment en janvier 1924. Il a cessé ses fonctions le 19 oct.1934. Son prédécesseur est maître Vinzant Jean Eugène et son successeur est maître Lavialle Léon.
Histoire de la conservation
L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9-03-1982.
L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.
Modalités d'entrées
Minutes de maître Claux (1924-novembre 1934) par versement de la Société civile professionnelle Leroux-Varret, notaires à Ussel, les 22 et 23 juin 2010.N° 7408.
Présentation du contenu
Période d'exercice : janvier 1924 - 19 octobre 1934
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Partage des communaux de la commune de Monestier-Port-Dieu (1928) : acte, plans des lotissements, rapport de l'expert.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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