Délibérations du conseil municipal. 28 juillet 1912-04 novembre 1922

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E_DEP 108 - Laroche-près-Feyt - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Laroche-près-Feyt.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 13/05/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/108/D/1-6

Date

Entre le 30 septembre 1860 et le 16 juin 1957

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/108/D/4

Date

Entre le 28 juillet 1912 et le 04 novembre 1922

Présentation du contenu

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques