E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Margerides

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 29/10/2019

Mode de classement

selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2132W).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/128/K/1-EDEP/128/K/4

Date

1959-2019

Élections professionnelles : procès verbaux. 1959-2002

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/128/K/4

Date

1959-2002

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques