E_DEP 54 - Chenailler-Mascheix - Archives communales déposées

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Corrèze

Origine

Dépôt de la commune de Chenailler-Mascheix.

Biographie ou Histoire

L'ancienne commune de Mascheix est réunie à Chenailler en 1843.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 09/05/2024

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1430W, 1995W).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/54/K/1-8

Date

1848-2018

Élections professionnelles : Chambre des métiers (1946, 1952, 1962-1995). Mutualité sociale agricole (1959, 1971-1989, 1999). Élection des délégués au comité technique départemental des transports (1961-1962, 1968).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/54/K/5

Date

1946-1999

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques