Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Archives départementales de la Corrèze
Minutier du canton de Tulle
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Minutier du canton de Tulle
Mode de classement
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Tulle
Mots clés lieux
Devars Jean, Henri
Date
1888-1905
Origine
Etude notariale de maître Jean, Henri Devars, à Tulle (4).
Biographie ou Histoire
Maitre Jean, Henri Devars a commencé à exercer à Tulle (4) le 26 avril 1888. Il a cessé ses fonctions le 28 décembre 1905. Son prédecesseur est maître Jean Dupuis et son successeur est maître Henri Hennequin-Lagarde.
Modalités d'entrées
Minutes (juin 1893- mai 1894) versées par maître Paul Mourdie, notaire à Tulle, le 16 mai 1991. Numéro de versement : 1325 Bis.
Minutes (1900-1905) entrées par versement de maître Dubois-Sallon, notaire à Tulle, le 13 novembre 2019.
Conditions d'accès
NC En cours de classement
Mots clés personnes
Répertoire alphabétique : M-Z
Cote/Cotes extrêmes
E/12590
Date
janvier 1870-juin 1901
Présentation du contenu
DEVARS Henri, notaire par intérim de SILVESTRE Joseph.
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés typologiques