Élections professionnelles : Tribunal paritaire des baux ruraux (1968-1988). Chambre d'agriculture (1983, 1989, 1995, 2001). Mutualité sociale agricole (1984, 1989, 1994). Chambre de commerce (1991, 1994, 2000). CNRACL (1996, 2001). Prud'hommes (1997, 2002).

Aide à la recherche

E_DEP 227 - Saint-Mexant - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Mexant

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 25/03/2021

Mode de classement

Selon le mode de classement en vigueur pour les archves communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Terrier de la baronnie de Favars (Pièces entrées par voie extraordinaire, 1J/466)

- 1NUM Photographies représentant Armand Boucheteil ( BOUCHETEIL Emilie Saint-Mexant)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/227/K/1-EDEP/227/K/4

Date

1907-2002

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/227/K/3

Date

1968-2002

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques