Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales déposées
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E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales déposées
Origine
Biographie ou Histoire
Durant la Révolution, pour suivre le décret de la Convention, la commune porte les noms de Le Doustre et de Le Doustre-Lespinasse.
De 1793 à l'an IX, les anciennes paroisses de La Chapelle-Spinasse et de Saint-Hippolyte sont réunies pour former la commune du Doustre-Lespinasse
Le 23 juin 1835, c'est la séparation officielle des communes de Saint-Hippolyte et la Chapelle-Spinasse.
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1419W, 2049W).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Série F : Population, économie sociale, statistique.
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/46/F/1-2
Date
1866-1975
Population : listes nominatives (1866-1975), mouvements de population (1888-1896), liste des mariages, naissances, décès (1904).
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/46/F/1
Date
1866-1975
Présentation du contenu
Listes nominatives : 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936, 1954, 1962, 1968, 1975.
Lacunes : 1946.
Mouvements de population : 1888, 1889, 1890, 1891, 1892, 1893, 1894, 1895, 1896.
Liste des mariages, naissances, décès : 1904.
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Documents en relation
Les recensements de population de 1906 à 1936 sont consultables dans la sous-série 6M - Préfecture de la Corrèze - Population, économie et statistiques.
Les recensements de population de 1946 à 1968 sont consultables dans la sous-série 543W - Institut national de la statistique et des études économiques.
Mots clés matières
Mots clés typologiques