Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1951-1970). Tribunal paritaire des baux ruraux (1954, 1959-1965). Chambre des métiers (1957-1968). Chambre d'agriculture (1959, 1963). Comité technique départemental des transports (1959-1962, 1968). Mutualité sociale agricole (1965, 1971). Centre régional de la propriété forestière (1966, 2004).

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E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune d'Espagnac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/09/2017

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Adminsitration et comptabilité communales (série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/75/K/1-6

Date

1903-2004

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/75/K/3

Date

1951-2004

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques