E_DEP 108 - Laroche-près-Feyt - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Laroche-près-Feyt.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 13/05/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/108/K/1-8

Date

1857-2006

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1928-1931, 1933, 1951-1995, 2000, 2006). Chambre des métiers (1932, 1955-1983, 1989, 1992). Tribunal et chambre de commerce (1954-1970, 1979, 1997).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/108/K/6

Date

1928-2006

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques