E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 15/09/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/188/G/1-6

Date

1896-1972

Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu (1935-1958). Impôts sur les bénéfices de l'exploitation (1947-1948). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1949-1956).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/188/G/7

Date

1935-1958

Mots clés matières

Mots clés typologiques