Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1889-19 avril 1908

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E_DEP 257 - Sérilhac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Sérilhac.

Biographie ou Histoire

La commune du Pescher (EDEP 163) est dissociée de Sérilhac par la loi du 25 juin 1897.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/10/2015

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/257/D/1-EDEP/257/D/12

Date

1792-1928

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/257/D/10

Date

Entre le 10 mars 1889 et le 19 avril 1908

Présentation du contenu

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques