E_DEP 106 - Lapleau - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Lapleau.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à 'entrée du 29/03/2018

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/106/Q/1-5

Date

1901-1987

Assistance médicale gratuite : carnet de visite. 1936-1949

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/106/Q/3

Date

1936-1949

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1949 (protection du secret médical)

Mots clés matières