Dépôt de la commune de Saint-Pantaléon-de-Larche
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 229 - Saint-Pantaléon-de-Larche - Archives communales déposées
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E_DEP 229 - Saint-Pantaléon-de-Larche- Archives communales déposées
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 01/10/2020
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
Sources complémentaires aux archives départementales
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Série D : Administration générale de la commune.
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/229/D/1-EDEP/229/D/2
Date
1838-1870
Mots clés matières
Délibérations du conseil municipal. 13 février 1848-13 mars 1870
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/229/D/2
Date
Entre le 13 février 1848 et le 13 mars 1870
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés matières
Mots clés typologiques