Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Maître Pierre, Marie, Jacques, Emile Moissinac a prêté serment le 2 octobre 1893. Il a cessé ses fonctions le 3 février 1923. Son prédécesseur est maître Jean-Baptiste Paul Massénat et son successeur est maître Pierre Bernard Marcel Paul Moissinac-Massénat.
Modalités d'entrées
Minutes notariales (octobre 1893-1923) et répertoires chronologiques de maître Blanc, entrés par versement de la Société civile professionnelle Mazel Denis, notaire à Brive, le 28 octobre 2011. N°7540.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 02 octobre 1893 - 03 février 1923
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.