Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Archives départementales de la Corrèze
Minutier du canton de Tulle
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Minutier du canton de Tulle
Mode de classement
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Tulle
Mots clés lieux
Brugere Henri
Origine
Etude notariale de maître Henri Brugere, à Tulle.
Modalités d'entrées
Minutes (juin 1844-mai 1860) entrées par versement du 13 octobre 1960 par maître Masmonteil, notaire à Tulle. (Initialement cotées en 64W2305 à 64W2331)
Documents en relation
Documents numériques complémentaires : 22FI/1576
Mots clés personnes
Répertoire alphabétique sur fiches : Plantade-Puyvarges
Cote/Cotes extrêmes
E/5495
Date
1844-1885
Mots clés typologiques