Dépôt de la commune de Saint-Germain-Lavolps
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 206 - Saint-Germain-Lavolps - Archives communales déposées
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E_DEP 206 - Saint-Germain-Lavolps - Archives communales déposées
Origine
Biographie ou Histoire
Par arrêté du 30 novembre 1972, la commune de Saint-Germain-Lavolps a été associée avec Sornac pour former la commune de Sornac-Saint-Germain-Lavolps.
Les deux communes ont été dissociées par arrêté préfectoral du 17 septembre 1981.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 03/05/2023
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Série D : Administration générale de la commune.
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/206/D/1-EDEP/206/D/5
Date
1839-1999
Mots clés matières
Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1881-15 mars 1896
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/206/D/2
Date
Entre le 20 novembre 1881 et le 15 mars 1896
Présentation du contenu
Pas de feuillet 48.
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés matières
Mots clés typologiques