Élections professionnelles : Chambre des métiers (1933-1939, 1952-1961, 1966, 1974-1995). Chambre d'agriculture (1934-1935, 1938, 1951-1959, 1976, 1983, 1989, 1995, 2000-2019). Tribunal et chambre de commerce (1935-1939, 1949, 1951-1960, 1976, 1997, 2000). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1947, 1978, 1995, 2002, 2010). Élection des délégués au comité technique départemental des transports (1957). Mutualité sociale agricole (1977, 1999). Centre régional de la propriété forestière (1999, 2004). Centre national de retraite des agents des collectivités locales C.N.R.A.C.L (2008, 2014). Caisse d'allocations familiales (sans date).

Aide à la recherche

E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 09/09/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Documents séparés

Fonds Choriol 45J/25 : rôle de tailles (1681-1681).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/141/K/1-EDEP/141/K/4

Date

1865-2019

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/141/K/3

Date

1933-2019

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques