1731

Minutier du canton de Tulle

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Tulle

Mots clés lieux

Tulle (Corrèze, France)

Bussieres Léonard I

Cote/Cotes extrêmes

E/4125-4150

Autres Cotes

E/1154-1155, E/4598

Date

Du 05 mars 1720 au 08 février 1747

Origine

Etude notariale de maître Léonard I Bussières, à Tulle.

Modalités d'entrées

Entrés par maître Pradoux, notaire à Tulle :

- les minutes (1720-1747) de maître Léonard I Bussières (père) le 14 avril 1950.

- le répertoire (1720-1747) le 04 décembre 1957.

Mode de classement

Les minutes cotées en E/841 (1720-1730), en E/842 (1731-1739), en E/843 (1740-1746) de maître Bussières Léonard I, notaire à Tulle ont été entièrement réintégrées en septembre 2025, dans les liasses existantes selon l'ordre chronologique. De ce fait, E/841, E/842 et E/843 sont désormais des cotes vides.

Mots clés personnes

BUSSIERES Léonard I

Cote/Cotes extrêmes

E/4134

Autres Cotes

E/842 (Ancienne cote)

Date

1731

Présentation du contenu

Testaments de Jacques Capoulet, marchand de Tulle, 1731.

Mode de classement

Les minutes cotées en E/842 (1731) de maître Bussières Léonard I, notaire à Tulle ont été entièrement réintégrées en septembre 2025, dans la liasse existante selon l'ordre chronologique. De ce fait, E/842 est désormais une cote vide.

Conditions d'accès

NC Intégré dans une autre série (Documents reclassés en septembre 2025 : E/4134 (année 1731) à E/4142 (année 1739)) [substitution:E/4134-E/4142 ]