Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Date
Origine
Modalités d'entrées
Répertoire (1747-1789), versé par maître Pradoux, notaire à Tulle, le 4 décembre 1957.
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Les minutes initialement cotées en E/1552 (1752) instrumentées par maître Bussières Antoine, notaire à Tulle, ont été réintégrées en E/4156 en novembre 2020.
Conditions d'accès
Communicable
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