Minutier du canton de Martel

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Mots clés lieux

Histoire de la conservation

Les minutes du notaire Dupont, initialement conservées aux aux archives départementales de la Corrèze, ont été restituées aux archives départementales du Lot.

Présentation du contenu

Période d'exercice : 1484 - 1487

Mots clés personnes

1484-1487

Cote/Cotes extrêmes

E/1207

Date

1484-1487

Conditions d'accès

NC Document manquant (Minutes notariales restituées aux Archives départementales du Lot.)