Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Minutier du canton de Bort-les-Orgues
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Minutier du canton de Bort-les-Orgues
Mode de classement
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Bort-les-Orgues
Histoire de la conservation
L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9-03-1982.
L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.
Mots clés lieux
GARINOT Pierre
Origine
Etude notariale de maître Garinot Pierre, à Bort-les-Orgues (étude 1).
Biographie ou Histoire
maître Garinot Pierre a prêté serment le 7 mai 1818 et à cessé ses fonctions le 19 déc.1830? Son prédécesseur est maître Garinot Jacques et son successeur est maître Broquin Jacques.
Histoire de la conservation
L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.
Modalités d'entrées
Minutes (mai 1818 - janvier 1832) entrées par versement de maître Leroux Jean-Pierre, notaire à Bort-les-Orgues, le 12 juin 1991. N° du versement : 1326 Ter.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 7 mai 1818 - 23 décembre 1830
Mots clés personnes
Répertoire chronologique : 26 mai 1816-30 décembre 1832
Cote/Cotes extrêmes
E/18353
Date
1816-1832
Présentation du contenu
GARINOT Jacques, période d'exercice : 23 frimaire An XII - 14 janvier 1818
GARINOT Pierre, période d'exercice : 7 mai 1818 - 23 décembre 1830
BROQUIN Jacques, période d'exercice : 26 janvier 1831 - 15 décembre 1835
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés typologiques