Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
La date de nomination de maître Muzac Gilles est le 29 nivôse an X. Il démissionne par arrêté du 28 pluviôse an XI.
Son successeur est Lajoinie Antoine.
Modalités d'entrées
Minutes (an XI) et répertoire chronologique (an X-an XI) versés par maître Brugeille Michel, notaire à Noailles le 03 juin 1992. N° de versement : 1342 bis.
Présentation du contenu
Période d'exercice : pluviôse an XI
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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