Minutier du canton de Bort-les-Orgues

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Histoire de la conservation

L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9-03-1982.

L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.

Cote/Cotes extrêmes

E/18369-18394; E/18420

Date

Du 17 décembre 1853 au 10 mai 1893

Origine

Etude notariale de maître Guillaume, Marie Laurent, notaire à Bort-les-Orgues (étude n°1). 

Biographie ou Histoire

Maitre Guillaume, Marie Laurent, notaire à Bort-les-Orgues (étude n°1) a commencé à exercer à Bort-les-Orgues (étude n°1) le 7 janvier 1854. Il a cessé ses fonctions le 30 avril 1877, à son décès. Son prédecesseur est maître Jean-Baptiste Barbat-Duclosel et son successeur est maître Pierre, Alphone Laurent.

Maitre Victor René Gaboriaud subsitutue maître Guillaume, Marie Laurent par ordonnance de Monsieur le Président du tribunal civil d'Ussel du 3 mai 1877.

Histoire de la conservation

L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19 mai 1993.

Modalités d'entrées

Minutes (décembre 1853 - aout 1877) entrées par versement de maître Jean-Pierre Leroux, notaire à Bort-les-Orgues, le 12 juin 1991. N° du versement : 1326 Ter.

Présentation du contenu

Période d'exercice : 4 octobre 1835 - 1 avril 1853

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

E/18369-18392; E/18394

Date

Du 17 décembre 1853 au 17 août 1877

Mots clés typologiques

1864

Cote/Cotes extrêmes

E/18379

Date

1864