Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-11 novembre 1883

E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

Biographie ou Histoire

Durant la Révolution, pour suivre le décret de la Convention, la commune porte les noms de Le Doustre et de Le Doustre-Lespinasse.

De 1793 à l'an IX, les anciennes paroisses de La Chapelle-Spinasse et de Saint-Hippolyte sont réunies pour former la commune du Doustre-Lespinasse

Le 23 juin 1835, c'est la séparation officielle des communes de Saint-Hippolyte et la Chapelle-Spinasse.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1419W, 2049W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/46/D/1-5

Date

Entre le 13 mai 1838 et le 31 décembre 1957

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/46/D/2

Date

Entre le 24 mai 1874 et le 11 novembre 1883

Présentation du contenu

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques