Délibérations du conseil municipal. 05 février 1790-17 février 1836

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E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune du Chastang.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 18/11/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/48/D/1-6

Date

Entre le 05 février 1790 et le 27 février 1921

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/48/D/1

Date

Entre le 05 février 1790 et le 17 février 1836

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques