E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/09/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- 1J/500 Chauffour-sur-Vell Brochure des élèves du lycée Cabanis à Brive, les "Castors" (promotion 1955-1961) ; 2 carnets de timbres de la 41e campagne nationale contre la tuberculose (1971-1972) : journée nationale de quête au profit de la Fondation Maréchal de Lattre pour "les parents malheureux des soldats morts pour la France" (1972).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/50/Q/1-9

Date

1853-1954

Protection des enfants du premier âge. 1894-1930

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/50/Q/6

Date

1894-1930

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1930 (protection du secret médical)

Mots clés matières