E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 14/06/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents comunicables selon le code du Patrimoine

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/205/Q/1-EDEP/205/Q/6

Date

1878-1986

Délibérations du bureau d'aide sociale. 04 décembre 1966-16 novembre 1986

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/205/Q/2

Date

Entre le 04 décembre 1966 et le 16 novembre 1986

Conditions d'accès

Non communicable pendant 50 ans.

Mots clés typologiques