E_DEP 228 - Saint-Pantaléon-de-Lapleau - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Pantaléon-de-Lapleau

Histoire de la conservation

Disparitions des actes paroissiaux depuis 1667 et des archives communales antérieures à 1840, suite à l'incendie du 24 août 1840.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 21/03/2018

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze.

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1878W, 2086W).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/228/G/1-EDEP/228/G/14

Date

1831-1990

Mots clés matières

Taxe d'habitation : copie de la matrice. 1982-1990

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/228/G/9

Date

1982-1990

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières