E_DEP 231 - Saint-Pardoux-la-Croisille - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-la-Croisille

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/09/2017

Mode de classement

Selon le code de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1879W, 2068W).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/231/Q/1-EDEP/231/Q/4

Date

1905-1979

Registre de délibérations du bureau de bienfaisance. 23 novembre 1913-02 février 1979

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/231/Q/1

Date

1913-1979

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1957 (protection du secret médical)

Mots clés matières

Mots clés typologiques