Budgets et comptes administratifs. 1990-1995

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E_DEP 186 - Saint-Bonnet-Elvert - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-Elvert.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 27/04/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/186/L/1-EDEP/186/L/4

Date

1845-1998

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/186/L/3

Date

1990-1995

Mots clés typologiques