E_DEP 111 - Laval-sur-Luzège - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Laval-sur-Luzège.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 19/04/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2038W)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/111/G/1-13

Date

1839-1979

Mots clés matières

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1977

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/111/G/6

Date

1931-1977

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1977 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques