Délibérations du conseil municipal. 28 février 1808-20 décembre 1821

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E_DEP 59 - Concèze - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Concèze.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/59/D/1-2

Date

Entre le 28 février 1808 et le 31 décembre 1822

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/59/D/1

Date

Entre le 28 février 1808 et le 20 décembre 1821

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques