E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Corrèze

Origine

Dépôt de la commune d'Allassac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 24/04/2025

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/5/Q/1-7

Date

1850-1941

Aliénés (1901-1941). Assistance aux familles nombreuses (1914, 1926, 1930). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1920-1929). Allocations militaires (1921-1928). Carte d'invalidité (1921-1922).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/5/Q/7

Date

1901-1941

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1941 (protection du secret médical)