Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1956, 1964-1973). Chambre d'agriculture (1959, 1963, 1970, 1976, 1982). Chambre des métiers (1962-1974). Tribunal paritaire des baux ruraux (1963). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1973). Élections des délégués au comité technique départemental des transports (1968). Mutualité sociale agricole (1971, 1977, 1994). Prud'hommes (1979, 1982).

Aide à la recherche

E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Favars.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 06/07/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Terrier de la baronnie de Favars (Pièces entrées par voie extraordinaire, 1J/466)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/82/K/1-4

Date

1950-1994

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/82/K/3

Date

1956-1994

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1994 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques