Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 03/10/2017
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Liste nominative : 1936.
Conditions d'accès
NC Document en ligne sur Internet (Voir la collection de la sous-série 6M)
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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