Dépôt de la commune de Saint-Sylvain
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
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E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour à l'entrée du 12/04/2021.
Mise à jour suite aux documents trouvés dans dépôt du fonds du Syndicat mixte des itinéraires du Transcorrézien et du Paris-Orléans-Corrèze déposé le 20/04/2016 aux archives départementales de la Corrèze.
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1883W)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Série D : Administration générale de la commune.
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/245/D/1-EDEP/245/D/5
Date
1842-1949
Mots clés matières
Délibérations du conseil municipal. 17 février 1878-25 mars 1894
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/245/D/4
Date
Entre le 17 février 1878 et le 25 mars 1894
Présentation du contenu
Table des délibérations en fin de registre.
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés matières
Mots clés typologiques