Délibérations du conseil municipal. 21 octobre 1900-30 juin 1912

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E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Rémy

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 10/11/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1943W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/238/D/1-EDEP/238/D/4

Date

Entre le 08 avril 1838 et le 30 juin 1912

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/238/D/4

Date

Entre le 21 octobre 1900 et le 30 juin 1912

Présentation du contenu

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques