Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1925, 1927, 1959-1979, 1982-1983, 1989, 1995, 2001-2002). Tribunal paritaire des baux ruraux (1949-1959, 1963, 1968-1988, 1995, 2002). Chambre des métiers (1980-1992). Chambre de commerce (1988, 2000).

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E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Jal

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 04/05/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon de code du Patrimoine

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze.

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/213/K/1-EDEP/213/K/5

Date

1831-2002

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/213/K/3

Date

1925-2002

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques