Délibérations du conseil municipal. 29 frimaire an IV-20 germinal an IV

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E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

Modalités d'entrées

Mise à jour le 31/05/2021 suite au reclassement le 03/11/2020 de la série R.

Documents reclassés en EDEP/28/H/18

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1447W, 1448W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/28/D/1-21

Date

Entre le 27 février 1790 et le 31 décembre 1961

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/28/D/3

Date

Entre le 29 frimaire an IV et le 20 germinal an IV

Présentation du contenu

Délibérations du conseil municipal : 20 décembre 1795 - 9 avril 1796; 8 mars 1826;

Naissances, décès, mariages : 1825;

Visas des passeports : 2 juillet 1826 - 6 octobre 1828

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques