Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 08 janvier 2008.
Présentation du contenu
1775W/1-4 Généralités (2001-2007).
1775W/5 Conservation et restauration de documents et achat (2003-2004).
1775W/6 Achat de publications non périodiques, abonnements périodiques (2003-2004).
1775W/7 Traitement des archives communales, conditionnement d'archives, aménagement des abords, entretien des espaces verts (2003-2004).
1775W/8 Bordereaux d'éliminations (2004-2006).
1775W/9 Restauration (1997-2006).
1775W/10-14 Prêts et communication (2006-2007).
1775W/15 Bordereaux de versement de la préfecture (1962-1991). Répertoire de la sous-série Q (1960-1986). Organisation nationale et départementale du ravitaillement général (1939-1991). Circulaires sur la décentralisation (1978 à 1986).
1775W/16-32 Activités annexes (1995-2007).
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Bordereaux de versement de la préfecture : dossiers de personnel (1962-1991) ;
- répertoire de la sous-série Q par Geneviève Cot et Gilles Quincy (1960-1986) ;
- organisation nationale et départementale du ravitaillement général : bordereaux, notes par Régine Malveau (1939-1991).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1991 (protection du secret de la vie privée)
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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