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Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 19/10/2021
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1473W, 2195W).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
N°1-1723.
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Documents en relation
C/232/3 : Relevé de l'arpentement général des fonds, 25 septembre 1764.
Mots clés matières
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